Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES CIGALONS
Numéro de dépôt :
1122827
Date de dépôt :
28/01/1980
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Présentation de la marque DOMAINE DES CIGALONS
Déposée le 28 janvier 1980 par monsieur Emile RAYMOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DES CIGALONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DES CIGALONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1122827.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE DES CIGALONS est expirée depuis le 28 janvier 1990.
Emile RAYMOND a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-035